Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers
disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) constitue une oeuvre
protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les
conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
La violation de l'un des droits d.auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon
passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La
diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des
auteurs. |
Propriété intellectuelle 
